Durant l’ensemble de nos rencontres, nous réalisons des captations d’images sur ces événements.
Au montage de nos nombreux films, nous montrons une grande diversité artistique, nous souhaitons donner de la mémoire à l’éphémère.
Nous travaillons dans l’esprit de la loi, cependant si malgré notre vigilance votre dignité vous semble atteinte contactez-nous.
« Dans le cas d’une image prise dans un lieu public, votre autorisation est nécessaire si vous êtes isolé et reconnaissable.
Toutefois le droit à l’image est limité par le droit à l’information, le droit à la liberté d’expression et la liberté artistique et culturelle.
Ainsi, votre accord n’est pas nécessaire pour diffuser certaines images à condition que votre dignité soit respectée et votre image ne soit pas utilisée dans un but commercial. »
La plupart des analyses et commentaires partent de la fiche pratique suivante (source : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32103 ; choisir sur le site « pour une personne majeure afin d’accéder à l’information).
Deux exemples complètent cette fiche :
– L’avocat Patrick Lingibé précise que le droit à l’image est un droit jurisprudentiel :
https://www.village-justice.com/articles/droit-image-quelles-sont-les-regles-applicables,30783.html
– Maxime Bizeau, avocat de formation, diplômé de l’école d’avocats du Barreau de Paris donne un exemple : sur une photo prise dans un amphithéâtre, une foule d’étudiant apparait et sont identifiables, on ne pourra pas opposer un droit à l’image. La protection n’a vocation à jouer que lorsque l’image de la personne est isolée :
https://fiches-droit.com/droit-image